Sanctions de la CNIL en prospection commerciale : panorama daté (2026)
Les sanctions de la CNIL en prospection commerciale vont de quelques milliers d'euros à 325 millions d'euros. Son bilan 2025, publié le 9 février 2026, compte 83 sanctions dont 10 décisions sur la prospection. Les manquements récurrents sont le consentement non prouvé, l'opposition ignorée et la conservation excessive.
En bref : Dans son bilan 2025 publié le 9 février 2026, la CNIL compte 83 sanctions (486 839 500 € d'amendes), dont 10 décisions sur la prospection, commerciale ou politique. Les manquements récurrents : consentement non valable ou non prouvé, information insuffisante, opposition ignorée, conservation excessive et usage de fichiers de courtiers en données. Les montants publiés vont de 17 000 € (collecteur de données de jeux-concours) à 325 millions d'euros (Google). Les sanctions simplifiées sont anonymes et plafonnées à 20 000 € ou 100 000 €.
- Le bilan 2025 de la CNIL (9 février 2026) compte 83 sanctions et 486 839 500 € d'amendes, dont 10 décisions sur la prospection commerciale ou politique.
- L'entreprise qui envoie les messages doit prouver le consentement, même quand les données viennent d'un courtier : Solocal Marketing Services a été sanctionné de 900 000 € le 15 mai 2025.
- Une durée de conservation qui repart à chaque ouverture d'email a été sanctionnée chez Caloga (80 000 €).
- Les sanctions simplifiées sont prononcées sans divulguer le nom de l'organisme, avec une amende plafonnée à 20 000 € ou 100 000 € selon le chiffre d'affaires.
- Pour le B2B, la CNIL admet le courriel sans consentement si l'offre est en rapport avec la profession du destinataire, avec information et opposition simples.
- La check-list de ce guide couvre cible, information, opposition, preuve, conservation et audit des fournisseurs.
Quelles sanctions la CNIL prononce-t-elle en matière de prospection commerciale ?
La CNIL prononce des amendes qui vont de quelques milliers d'euros à plusieurs centaines de millions d'euros pour prospection commerciale irrégulière. Dans son bilan des sanctions 2025, publié le 9 février 2026, elle compte 83 sanctions pour 486 839 500 € d'amendes cumulées, dont 10 décisions concernent la prospection, commerciale ou politique.
Ces 83 sanctions se répartissent entre 16 décisions de la formation restreinte (l'organe de sanction de la CNIL) et 67 prononcées en procédure simplifiée. La page ne détaille ni les montants ni les dates des 10 décisions de prospection : nous ne les inventons pas. Ce que la CNIL rappelle, en revanche, est net : pour la prospection directe ou la transmission de données à des partenaires commerciaux, « le consentement des personnes est obligatoire » dans le cas de la prospection électronique auprès de particuliers.
Ce guide est un relevé daté, établi le 22 novembre 2026 uniquement à partir de cnil.fr. Il ne constitue pas un avis juridique : pour votre situation précise, faites valider vos pratiques par un avocat ou votre délégué à la protection des données. Pour le cadre général B2B, voyez notre guide Prospection commerciale B2B et RGPD.
Quelles sont les principales sanctions de la CNIL en prospection, avec dates et montants ?
Les décisions publiques les plus utiles à connaître visent le consentement recueilli par des courtiers en données, les publicités insérées dans les messageries, les durées de conservation et le droit d'opposition. Le tableau ci-dessous les liste par date de décision, avec le montant publié sur cnil.fr et le lien vers la page officielle.
Données du tableau, réécrites en texte :
- 15 mai 2025, Solocal Marketing Services : consentement non valable pour des SMS et emails envoyés avec des données achetées à des courtiers, preuve du consentement impossible pour un fournisseur. Amende de 900 000 € et injonction sous astreinte de 10 000 €/jour après 9 mois. Page CNIL, délibération SAN-2025-001.
- 15 mai 2025, Caloga : consentement, retrait du consentement, transmission à des partenaires sans base légale, conservation excessive. Amende de 80 000 €. Page CNIL.
- 14 novembre 2024, Orange : publicités présentées comme des courriels dans la messagerie, sans consentement, plus un volet cookies. Amende de 50 millions d'euros. Page CNIL, délibération SAN-2024-019.
- 1er septembre 2025, Google : annonces insérées dans les onglets Promotions et Réseaux sociaux de Gmail sans consentement, plus un volet cookies. Amendes de 325 millions d'euros au total. Page CNIL, délibération SAN-2025-004.
- 4 avril 2024, un revendeur d'équipements de télécommunications (non nommé dans la liste) : consentement pour la prospection par voie électronique. Amende de 525 000 €.
- 31 janvier 2024, une société de gestion de programmes de fidélité (non nommée dans la liste) : prospection par téléphone, obligation de traiter les données de façon licite. Amende de 310 000 €.
- 29 décembre 2023, Tagadamedia : formulaires de jeux-concours sans consentement valable. Amende de 75 000 €, ramenée à 50 000 € par le Conseil d'État le 20 mai 2026. Page CNIL, délibération SAN-2023-025.
La liste complète des sanctions publiées par la CNIL en contient d'autres, anonymes ou nommées : par exemple, pour l'année 2025, un vendeur à distance de mobilier et décoration sanctionné de 600 000 € le 3 juillet 2025, et des collecteurs de données de jeux-concours sanctionnés de 17 000 € (4 septembre 2025) et 20 000 € (18 décembre 2025).
| Date | Organisme | Manquement | Sanction |
|---|---|---|---|
| 15/05/2025 | Solocal Marketing Services | Consentement, courtiers | 900 000 € |
| 15/05/2025 | Caloga | Consentement, conservation | 80 000 € |
| 14/11/2024 | Orange | Publicités dans la messagerie | 50 millions d'euros |
| 01/09/2025 | Annonces Gmail, cookies | 325 millions d'euros | |
| 04/04/2024 | Revendeur télécom (anonyme) | Consentement électronique | 525 000 € |
| 31/01/2024 | Gestion fidélité (anonyme) | Prospection téléphonique | 310 000 € |
| 29/12/2023 | Tagadamedia | Consentement, jeux-concours | 75 000 € (50 000 €) |
Quels sont les manquements les plus sanctionnés ?
Cinq manquements reviennent dans les décisions relevées : l'absence de consentement valable, la preuve du consentement impossible à apporter, l'information insuffisante, l'opposition non respectée et les durées de conservation excessives. Les courtiers en données concentrent une grande partie des affaires, mais l'entreprise qui achète ou utilise le fichier reste responsable.
Consentement non valable ou non prouvé
Dans la décision Solocal, la CNIL relève des boutons d'acceptation très visibles placés à côté de petits liens ressemblant à du texte, qui poussent à accepter. Elle juge aussi « manifestement insuffisantes » les exigences contractuelles imposées aux fournisseurs : l'entreprise qui envoie les messages doit pouvoir prouver le consentement (article 7 du RGPD). Même logique chez Tagadamedia, où la mise en valeur du bouton d'acceptation et un texte incomplet en petits caractères sont cités.
Information, retrait et opposition
Chez Caloga, le retrait du consentement n'était pas possible en un clic : il fallait écrire au délégué à la protection des données.
Durée de conservation
Chez Caloga, chaque ouverture d'email prolongeait la conservation des données, potentiellement sans limite, et des prospects inactifs étaient gardés quatre années supplémentaires sans tri ni archivage (article 5-1-e du RGPD).
Transmission à des partenaires
Caloga s'appuyait sur l'intérêt légitime pour partager des données avec des partenaires pour de la prospection : la CNIL a jugé que le consentement était requis. Si vous revendez ou louez des contacts de particuliers, la même règle s'applique.
Qu'est-ce qui distingue une sanction simplifiée d'une décision publique ?
Une sanction simplifiée est prononcée par le président de la formation restreinte seul, par écrit, pour les dossiers sans difficulté particulière, avec une amende plafonnée à 20 000 € (organismes sous 50 millions d'euros de chiffre d'affaires) ou 100 000 € (au-dessus). Les décisions publiques, plus lourdes, émanent de la formation restreinte collégiale et nomment généralement l'organisme.
Selon la page de la CNIL sur la procédure simplifiée, la procédure est écrite : l'organisme dispose d'un mois pour présenter ses observations. Les mesures possibles sont un rappel à l'ordre, une amende, ou une injonction de mise en conformité avec astreinte (jusqu'à 100 €/jour sous 50 millions d'euros de chiffre d'affaires, 500 €/jour au-dessus).
Dans le communiqué du 17 novembre 2026, la CNIL indique ne pas pouvoir divulguer le nom de l'organisme sanctionné pour ces décisions. Elle y annonce 38 sanctions simplifiées entre juin et octobre 2026 (302 800 € cumulés, 61 depuis début 2026), dont 6 organismes sanctionnés en prospection commerciale : données de jeux-concours transmises à des partenaires ou utilisées pour de la prospection sans consentement valable, et formulaires donnant l'impression qu'accepter des offres promotionnelles était obligatoire pour participer. Le communiqué du 13 octobre 2025 décrivait déjà un cas comparable, dans 16 sanctions simplifiées dont le total atteignait 108 000 €.
Conséquence pratique : l'absence de nom dans l'actualité ne veut pas dire absence de sanction. La majorité des décisions en volume est anonyme, mais l'organisme concerné est bien sanctionné.
Cette jurisprudence vise-t-elle la prospection B2B entre professionnels ?
Pas directement : les plus gros montants (Orange, Google, Solocal) concernent des particuliers. Pour un message adressé à un professionnel, la CNIL admet la prospection par courriel sans consentement préalable si l'objet de la sollicitation est en rapport avec la profession de la personne démarchée, avec information préalable et opposition simple.
Sa page sur la prospection par courrier électronique donne l'exemple d'un message présentant un logiciel au directeur informatique d'une entreprise. Chaque message doit indiquer qui l'envoie et permettre de refuser les messages suivants facilement. Si vous avez acheté les données à un tiers, il faut vous assurer que les personnes ont été informées que leur adresse pourrait servir à de la prospection et qu'elles pouvaient s'y opposer.
Les enseignements transposables au B2B sont donc ceux sur la preuve, l'opposition et la conservation. Les cas de courtiers montrent aussi un risque : un fichier de contacts obtenu via des jeux-concours grand public n'est pas un fichier B2B. Notre guide Acheter un fichier de prospection B2B détaille ce que vous pouvez vérifier avant l'achat, et Le cold email B2B est-il légal ? compare le cadre pays par pays.
Que doit retenir une entreprise de services B2B ?
Une entreprise de services B2B doit retenir trois choses : la CNIL sanctionne d'abord l'absence de preuve, ensuite l'opposition ignorée, enfin les données gardées trop longtemps ; le sous-traitant ou le fournisseur de fichiers ne vous décharge pas ; et une procédure simplifiée anonyme suffit à vous coûter jusqu'à 20 000 € sans que personne ne le sache.
Le risque se matérialise surtout quand la prospection est externalisée : agence, freelance ou outil d'enrichissement. Dans l'affaire Solocal, c'est l'organisme qui envoie les messages, pas le courtier, qui devait vérifier le consentement. Avant de confier votre prospection, posez les questions listées dans Agence de prospection B2B : 12 questions avant de signer et lisez notre guide Agence cold email pour la partie délivrabilité et cadre CNIL.
Valentin Thomy, auteur de ce guide, détaille la mécanique d'une prospection B2B structurée dans sa formation gratuite de 65 minutes sur la prospection, et la méthode du cold email dans sa formation gratuite au cold email. Ces vidéos traitent de la méthode commerciale, pas du droit : d'après leurs titres, elles ne remplacent pas un avis juridique. Une version écrite de la formation est aussi disponible sur la page de la formation prospection.
Quelle check-list de conformité appliquer avant d'envoyer une campagne ?
Avant chaque campagne, vérifiez sept points : cible professionnelle, lien avec la fonction, information, opposition, preuve, conservation, fournisseurs. Cette check-list s'appuie sur les décisions relevées plus haut et sur les pages de la CNIL citées ; elle ne remplace pas un audit.
- Cible : n'écrivez qu'à des professionnels, sur leur adresse professionnelle, et seulement si votre offre est en rapport avec leur fonction.
- Information : vérifiez que les contacts ont été informés que leur adresse pourrait servir à de la prospection, notamment pour les fichiers achetés ; mentionnez l'identité de l'expéditeur dans chaque message.
- Opposition : un lien de désabonnement en un clic dans chaque email, une liste de suppression centrale appliquée à tous les outils et prestataires.
- Preuve : conservez l'origine de chaque contact, la date de collecte, la finalité annoncée et, pour les fichiers de particuliers, la preuve du consentement.
- Conservation : fixez une durée et purgez ; un compteur qui repart à chaque ouverture d'email est précisément ce que la CNIL a reproché à Caloga.
- Fournisseurs : auditez réellement vos courtiers (formulaires de collecte, preuves), ne vous contentez pas d'une clause contractuelle.
- Mise à jour : relisez l'index des sanctions avant de lancer un nouveau canal.
Pour comparer ces règles à celles d'autres pays, consultez Le cold email B2B est-il légal ? Règles par pays, et pour le choix des canaux Cold email ou LinkedIn : lequel choisir en B2B ?.
Quand une sanction de la CNIL fait-elle courir le plus de risque ?
Le risque est le plus fort quand le fichier vient d'un tiers sans preuve de consentement, quand la prospection vise des particuliers, ou quand la désinscription n'est pas respectée. Il est plus faible pour un email ciblé à un décideur sur un sujet lié à son poste, avec opposition simple et traçabilité.
Dans les décisions relevées, le montant tient compte du nombre de personnes concernées (plusieurs millions chez Solocal, plus de 7,8 millions chez Orange), de la position de l'entreprise sur son marché, du gain financier et des mesures de mise en conformité prises après contrôle. À l'autre bout, les procédures simplifiées sont plafonnées à 20 000 € ou 100 000 €. Une PME de services qui prospecte quelques centaines de décideurs n'est donc pas exposée aux mêmes montants qu'un courtier de plusieurs millions de contacts, mais la procédure reste la même : plainte, contrôle, injonction.
Pour surveiller l'évolution des textes et décisions, la source de référence reste la CNIL. Ce guide n'a pas vocation à remplacer une veille juridique.
Quand ce guide n'est-il pas le bon outil ?
Ce guide n'est pas un avis juridique et ne couvre ni les sanctions hors prospection (cookies, sécurité, vidéosurveillance), ni les autres autorités de contrôle européennes. Dealflow est une agence de prospection : nous sommes à la fois éditeur de ce guide et acteur du secteur, vous pouvez donc recouper chaque décision sur les liens officiels indiqués.
Il ne traite pas non plus l'évolution du démarchage téléphonique : plusieurs sources indiquent un changement de règles à partir du 11 août 2026, mais nous ne l'avons pas confirmé sur un texte officiel et nous ne l'affirmons pas ici. Vérifiez-le sur Légifrance. Les chiffres du bilan 2025 sont ceux de la CNIL, à jour de la page consultée le 22 novembre 2026.
Si vous cherchez une agence, comparez plusieurs offres dans Agence de prospection B2B : les 11 meilleures en 2026, puis demandez à chacune comment elle gère le consentement, l'opposition et la conservation.
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Questions fréquentes
Combien de sanctions la CNIL a-t-elle prononcées pour prospection en 2025 ?
Le bilan 2025 publié par la CNIL le 9 février 2026 compte 83 sanctions au total pour 486 839 500 € d'amendes, dont 10 décisions de sanction portant sur la prospection, commerciale ou politique. La page ne détaille pas les montants individuels de ces 10 décisions : consultez la liste officielle des sanctions pour les retrouver.
Quelle est la plus grosse sanction de la CNIL en prospection commerciale ?
Parmi les décisions relevées, la plus élevée est l'amende de 325 millions d'euros prononcée contre Google le 1er septembre 2025 pour des annonces insérées dans Gmail sans consentement (en plus d'un volet cookies). Orange a été sanctionné de 50 millions d'euros le 14 novembre 2024 pour un manquement comparable.
Quelle est la sanction CNIL pour prospection sans consentement ?
Il n'y a pas de barème unique. Sur cnil.fr, les montants vont de quelques milliers d'euros en procédure simplifiée (plafond de 20 000 € ou 100 000 € selon le chiffre d'affaires) à des centaines de millions d'euros pour les très grands acteurs. Elle peut aussi ordonner une mise en conformité sous astreinte journalière.
Les sanctions simplifiées de la CNIL sont-elles publiques ?
Les décisions simplifiées sont rendues sans que la CNIL ne divulgue le nom de l'organisme, comme elle l'indique dans son communiqué du 17 novembre 2026. Seuls des chiffres agrégés et des types de manquement sont publiés. Les décisions de la formation restreinte, plus lourdes, sont généralement publiques et nomment la société.
La CNIL sanctionne-t-elle la prospection B2B par email ?
Les grandes sanctions visent surtout des particuliers. Pour les professionnels, la CNIL admet la prospection par courriel sans consentement préalable si l'objet de la sollicitation est lié à la profession du destinataire, avec information préalable et possibilité simple de s'opposer. L'opposition ignorée ou l'absence d'information restent sanctionnables.
Peut-on être sanctionné à cause du fichier d'un courtier en données ?
Oui. Dans la décision Solocal Marketing Services du 15 mai 2025, la CNIL rappelle que l'organisme qui envoie les messages doit pouvoir prouver le consentement, même quand les données viennent de courtiers. Des exigences contractuelles envers les fournisseurs ont été jugées manifestement insuffisantes.
Où trouver les décisions officielles de la CNIL ?
Sur la page « Les sanctions prononcées par la CNIL » de cnil.fr, qui liste les décisions avec leur date, et sur Légifrance, rubrique CNIL, où les délibérations (SAN-AAAA-NNN) sont publiées. Pour les procédures simplifiées, seul le communiqué agrégé est publié.
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Sources
- CNIL : bilan des sanctions 2025 (9 février 2026)
- CNIL : les sanctions prononcées
- CNIL : 38 sanctions simplifiées, juin à octobre 2026 (17 novembre 2026)
- CNIL : 16 nouvelles sanctions simplifiées (13 octobre 2025)
- CNIL : la procédure de sanction simplifiée
- CNIL : sanction de 900 000 € contre Solocal Marketing Services
- CNIL : sanction de 80 000 € contre Caloga
- CNIL : sanction de 75 000 € contre Tagadamedia
- CNIL : sanction de 50 millions d'euros contre Orange
- CNIL : sanction de 325 millions d'euros contre Google
- CNIL : la prospection commerciale par courrier électronique
Pour aller plus loin
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